CONDITIONS GÉNÉRALES

1. Acceptation des Conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Babelbag et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les produits vendus sur Babelbag.com sont authentiques et neufs.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente. Babelbag confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Babelbag se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Babelbag s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Babelbag s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée.

4. Livraison

Après confirmation de commande, Babelbag s’engage à livrer à sa société de transport, toutes les références commandées par l’acheteur. La société de transport s’engage par contrat avec Babelbag à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par Babelbag, dans un délai maximum de 48 heures ouvrées en France et sous 7 jours en Europe. Toute les commandes passées à Babelbag sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Babelbag se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client. La livraison sera effectuée par La Poste en Colissimo Suivi. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire qui est tenu de vérifier le colis à l’arrivée. En cas de détérioration liée au transporteur, le réceptionnaire se doit de faire une réserve auprès du transporteur. Le remboursement d’une marchandise détériorée ne pourra pas être accordé sans cette réserve.

5. Retour

Vous avez 14 jours à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. Si vous ne souhaitez pas les conserver, renvoyez-les neufs et parfaitement intacts, dans leur emballage d’origine et accompagnés de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations à l’adresse communiquée par mail lors de la procédure de retour. Le droit de rétraction est valable sur tous les articles, Babelbag effectuera le remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 14 jours.

6. Prix des articles

Les prix sont exprimés en euros. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de l’UE hors participation aux frais d’expédition. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Ils demeurent la propriété de Babelbag jusqu’au complet encaissement du prix par Babelbag. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Babelbag. Le paiement s’effectue par carte bancaire Visa, MasterCard, Carte Bleue ou Paypal. Le paiement en ligne vous permet de régler via un serveur bancaire de la banque Paypal dans un environnement sécurisé. Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s’effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d’autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire Paypal. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Babelbag se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Babelbag ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le  » bref délai  » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut le client aura le choix de saisir la juridiction civile qu’il souhaite.

9. Garantie/Responsabilité

Dans tous les cas Babelbag ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Babelbag est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un  » bref délai  » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Le client dispose d’un délai de 3 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Babelbag, 3 rue d’Abbeville 75010 Paris. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Babelbag.

Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, Babelbag s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais. Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.

Babelbag ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

Vous pouvez contacter le service clients :

Par mail : contact@babelbag.com ou par téléphone : +33 (0)9 52 65 25 19

Cependant, la responsabilité de Babelbag ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Babelbag.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Babelbag sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privée, sous réserves de dispositions différentes, voire plus restrictives du code la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site de Babelbag est strictement interdite sauf accord préalable.

11. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Babelbag. De plus, Babelbag s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Siège Social : Babelbag, 3 rue d’Abbeville 75010 Paris

Numéro de SIRET : 512 882 465

Service retour de Babelbag : Babelbag, 3 rue d’Abbeville, 75010 Paris

Téléphone : +33 (0)9 52 65 25 19

1. Acceptation des Conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Babelbag et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les produits vendus sur Babelbag.com sont authentiques et neufs.

3. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente. Babelbag confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Babelbag se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Babelbag s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Babelbag s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée.

4. Livraison

Après confirmation de commande, Babelbag s’engage à livrer à sa société de transport, toutes les références commandées par l’acheteur. La société de transport s’engage par contrat avec Babelbag à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par Babelbag, dans un délai maximum de 48 heures ouvrées en France et sous 7 jours en Europe. Toute les commandes passées à Babelbag sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Babelbag se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client. La livraison sera effectuée par La Poste en Colissimo Suivi. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire qui est tenu de vérifier le colis à l’arrivée. En cas de détérioration liée au transporteur, le réceptionnaire se doit de faire une réserve auprès du transporteur. Le remboursement d’une marchandise détériorée ne pourra pas être accordé sans cette réserve.

5. Retour

Vous avez 7 jours à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. Si vous ne souhaitez pas les conserver, renvoyez-les neufs et parfaitement intacts, dans leur emballage d’origine et accompagnés de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations à l’adresse communiquée par mail lors de la procédure de retour. Le droit de rétraction est valable sur tous les articles, Babelbag effectuera le remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 7 jours.

6. Prix des articles

Les prix sont exprimés en euros. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de l’UE hors participation aux frais d’expédition. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Ils demeurent la propriété de Babelbag jusqu’au complet encaissement du prix par Babelbag. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Babelbag. Le paiement s’effectue par carte bancaire Visa, MasterCard, Carte Bleue ou Paypal. Le paiement en ligne vous permet de régler via un serveur bancaire de la banque Paypal dans un environnement sécurisé. Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s’effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d’autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire Paypal. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Babelbag  se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Babelbag ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le  » bref délai  » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut le client aura le choix de saisir la juridiction civile qu’il souhaite.

9. Garantie/Responsabilité

Dans tous les cas Babelbag ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Babelbag est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un  » bref délai  » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Le client dispose d’un délai de 3 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Babelbag, 3 rue d’Abbeville 75010 Paris. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Babelbag.

Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, Babelbag s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais. Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.

Babelbag ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

Vous pouvez contacter le service clients :

Par mail : contact@babelbag.com ou par téléphone : +33 (0)9 52 65 25 19

Cependant, la responsabilité de Babelbag ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Babelbag.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Babelbag sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privée, sous réserves de dispositions différentes, voire plus restrictives du code la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site de Babelbag est strictement interdite sauf accord préalable.

11. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Babelbag. De plus, Babelbag s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Siège Social : Babelbag, 3 rue d’Abbeville 75010 Paris

Numéro de SIRET : 512 882 465

Service retour de Babelbag : Babelbag, 3 rue d’Abbeville, 75010 Paris

Téléphone : + 33(0)9 52 65 25 19

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